ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE DE TRANS Active Trans-la-Forêt Éducation W354000481 Créée en 1951 Gestion des écoles libres. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trans-la-Forêt (35610) Identifiants RNAW354000481 HIST.0354000304 Historique Créée le 12/09/1951, dernière déclaration le 26/06/2007 4 évènements 12/09/1951 Création 04/10/1951 Publication au Journal Officiel 26/06/2007 Dernière déclaration 14/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.