COMITE DES FETES D'ACIGNE Active Acigné Comités des fêtes W353025999 107469827 Créée en 2026 organiser et animer des évènements Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Acigné (35690) 1 PLACE DE LA MAIRIE, 35690 ACIGNE Identifiants RNAW353025999 SIREN107469827 Historique Créée le 31/03/2026, dernière déclaration le 31/03/2026 6 évènements 31/03/2026 Création 31/03/2026 Dernière déclaration 31/03/2026 Enregistrement INSEE 31/03/2026 Dernier évènement INSEE 14/04/2026 Publication au Journal Officiel 14/04/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 31/03/2026 / Création 31/03/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.