M
Mission
sports automobiles, et plus précisément la participation à des évènements sportifs automobiles en tant que pilote ainsi que l'exercice d'activités économiques selon les termes de l'article L442-7 du Code de Commerce
Domaines
- Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) 👉 Rennes Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Armel (35230)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W353023651
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 353P
Activité
Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr