ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE BATI MONGERMONTAIS (ASPBM35)

Active Montgermont 2020-01-20
M

Mission

sauvegarde et protection du patrimoine bâti de la commune de Montgermont

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montgermont (35760)

Associations de Montgermont

Siège INSEE

26 RUE DE RENNES, 35760 MONTGERMONT

Contact

#

Identifiants

RNA
W353020773
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
900046202
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 353P

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Gestion sites monuments historiques & attractions tourist. simil.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr