USEP SAINT AUBIN D'AUBIGNE Active Saint-Aubin-d'Aubigné Multisports scolaire W353016075 Créée en 1999 promotion de toute activite educative en milieu scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Aubin-d'Aubigné (35250) Identifiants RNAW353016075 HIST.0353018477 Anciennes informations Historique Créée le 01/10/1999, dernière déclaration le 28/11/2023 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 01/10/1999 Création 28/11/2023 Dernière déclaration 03/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.