M
Mission
maintenir les niveaux d'eau actuels dans le bassin de la Seiche ; sauvegarder les ouvrages et le patrimoine et ses droit d'eau ; maintenir la diversité des milieux du bassin de la Seiche liée au niveau d'eau actuel ; maintenir la faune et la flore locale du bassin de la Seiche ; maintenir l'ensemble des continuités de la Seiche et de ses affluents
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Rennes Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Nouvoitou (35410)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W353012498
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 353P
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr