Mission
réaliser un projet d'éco-lieu en Ille-et-Vilaine ; réunir les futurs habitants de ce lieu ; communiquer autour du projet ; rédiger les statuts de l'entité juridique la plus adaptée aux valeurs du projet, dans le respect de la législation française ; rédiger les statuts de l'entité juridique la plus adaptée pour la gestion des évènements autour du projet, dans le respect de la législation française ; accomplir les tâches rendues nécessaires par le processus de création
Domaines
- protection de sites naturels 👉 Rennes Métropole
Commune & Contact
Commune
Bruz (35170)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 353P
Activité
protection de sites naturels
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr