M
Mission
avoir vocation à présenter tous recours utiles et à réaliser toutes actions possibles concernant les projets d'urbanisation sur la commune de Vern sur Seiche, en particulier les projets immobiliers situés rue du bois et allée du Clos Suzan
Domaines
- réhabilitation et construction de logements 👉 Rennes Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Vern-sur-Seiche (35770)Associations de Vern-sur-Seiche
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W353011694
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 353P
Activité
réhabilitation et construction de logements
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr