ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PUBLIC IMPLANTE A PACE Active Pacé Multisports scolaire Sport W353011414 788572048 Créée en 1991 organiser et developper en prolongement de l'education physique etsportive l'initiation et la pratique sportives pour les eleves quiy adherent Contact WEBhttps://www.collegedoltopace.ac-rennes.fr/EMAIL@gmaiol.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Pacé (35740) AVENUE LE BRIX, 35740 PACE Identifiants RNAW353011414 SIREN788572048 HIST.0353012696 Historique Créée le 17/10/1991, dernière déclaration le 21/11/2019 5 évènements 17/10/1991 Création 17/10/1991 Enregistrement INSEE 17/10/1991 Dernier évènement INSEE 21/11/2019 Dernière déclaration 13/02/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire / Sport Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.