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LES RIVERAINS DE BEAUSOLEIL SUD

Activité

Projet porté

étude des intérêts individuels et collectifs des propriétaires de l'avenue de Beausoleil, allant du n°1 au n°25, exercice de tous les actes propres à assurer la défense tels que les démarches auprès des particuliers, les interventions auprès des pouvoirs publics, l'exercice des actions en justice ainsi que les opérations ayant pour but la représentation et la défense des droits que confèrent aux dites personnes leurs titres de propriété sur le lotissement

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Pacé (35740)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W353010763

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 353P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun