PACE-BAIERSDORF Active Pacé Jumelages W353010652 799518899 Créée en 1998 organiser des echanges entre les deux communes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Pacé (35740) 11 AVENUE AUGUSTE BRIZEUX, 35740 PACE Identifiants RNAW353010652 SIREN799518899 HIST.0353017532 Historique Créée le 22/05/1998, dernière déclaration le 02/11/2011 5 évènements 22/05/1998 Création 22/05/1998 Enregistrement INSEE 22/05/1998 Dernier évènement INSEE 02/11/2011 Dernière déclaration 06/12/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jumelages Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.