Mission
encourager les études scientifiques d'histoire du droit et des institutions et de faciliter les travaux collectifs entrepris à ce sujet ; organiser divers évènements à portée scientifique (colloques, congrès, conférences ou journées d'études) ; dans le cadre de cet objet, élaboration, rédaction, publication et diffusion de contenus scientifiques sur quelque support que ce soit et plus généralement, toute activité visant la promotion de l'histoire du droit et des institutions
Domaines
- associations d'étudiants, d'élèves 👉 Nantes Métropole
Commune & Contact
Commune
Nantes (44300)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Activité
associations d'étudiants, d'élèves
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr