COMITE DEPARTEMENTAL DE LA MOTO D'ILLE-ET-VILAINE

Active Chantepie 1983-05-18
M

Mission

encourager la pratique du Motocyclisme dans le département, assister tous les groupements sportifs et des clubs de tourisme affiliés dans l'organisation des épreuves comme dans les actions d'ordre général prises en vue de la défense des intérêts communs relatifs au sport et au tourisme motocycliste dans le département, faire respecter et appliquer les décisions du Comité directeur de la F.F.M., mener des actions concernant la sécurité routière et à la voie publique, faire respecter et appliquer les décisions du Comité Directeur de la Ligue, sous réserve de recours auprès de la FFM, observer et faire respecter l'application des présents statuts et règlement intérieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chantepie (35135)

Associations de Chantepie

Siège INSEE

19 LA MARTINIERE, 35135 CHANTEPIE

Contact

#

Identifiants

RNA
W353010298
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
447948928
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0353008146
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 353P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr