PALET CLUB DE BAIS Dissoute Bais Pétanque W353010274 Créée en 1982 Cette association est dissoute depuis le 2022-12-06. la pratique du palet
Données officielles Sources / RNA Siège Bais (35680) Identifiants RNAW353010274 HIST.0353007918 Historique Créée le 03/12/1982, dernière déclaration le 06/12/2022 5 évènements 03/12/1982 Création 04/01/1983 Publication au Journal Officiel 06/12/2022 Dernière déclaration 06/12/2022 Dissolution 20/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.