ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ÉCOLE NOTRE-DAME D'ALLIANCE DE BAIS

Active Bais 1947-04-18
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'etablissement d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bais (35680)

Associations de Bais

Siège INSEE

1 RUE DE L'ECU, 35680 BAIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W353010213
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777652736
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0353001544
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 351S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr