AGRICULTEURS PRODUCTEURS D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAÏQUE ASSOCIES (APEPHA)

Activité

Projet porté

accompagner ses adhérents, tout au long du processus permettant de produire de l'électricité photovoltaïque, que ce soit pendant la réflexion du projet, l'instruction du dossier, la phase d'installation et en période de production ; rendre plus visibles les spécificités des agriculteurs producteurs d'électricité photovoltaïque vis à vis des décideurs et les représenter dans le cadre de son objet ; favoriser le partage et la diffusion d'informations sur le photovoltaïque entre les adhérents de l'association et vers des agriculteurs désirant devenir ou étant déjà producteurs d'électricité photovoltaïque

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• association à but commercial, développement économique - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 17/11/2010 - Création de l'association
• 04/12/2010 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 29/03/2024 - Dernière déclaration en date de l'association
• 29/03/2024 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W353009452

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 850731753

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 85073175300016

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 562S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun