COMITE BRETON D'HISTOIRE DE LA SECURITE SOCIALE

Cessée Rennes 1993-06-21
M

Mission

promouvoir et réaliser directement ou indirectement tous travaux et recherches, réunir toute documentation ayant un intérêt pour l'étude de l'histoire de la protection sociale, aider en collaboration avec l'association nationale pour l'étude de l'histoire de la sécurité sociale, le comité national d'histoire de la sécurité sociale créé par l'arrêté du 9 mars 1973, pour la réalisation des tâches assignées à ce comité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rennes (35000)

Associations de Rennes

Siège INSEE

6 RUE ROBERT D ARBRISSEL, 35000 RENNES

Contact

#

Identifiants

RNA
W353009073
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
523550242
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0353013960
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 353P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr