ASSOCIATION DE CHASSE DE CICE EN BRUZ

Activité

Projet porté

mise en commun des droits de chasse dont ils sont propriétaires, ou locatiaries, ou même dont ils disposent même gratuitement mais exclusivement ou dont ils pourraient devenir propriétaires, locataires, ou disposataires par la suite,pour en jouir en commun, ainsi qu'il va être dit ; mise en commun et amélioration de leurs droits de destruction dees animaux nuisibles sur les terres concernées ; répréssion du braconnage ; réglementation de l'éxercice du droit de chasse en vue de la conservation et

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• chasse - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 15/09/1981 - Création de l'association
• 30/09/1981 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 29/01/2010 - Dernière déclaration en date de l'association
• 31/07/2010 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W353008786

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0353007413

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 353P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : Aucun