LES BIAUX JARDINS

Active Domloup 2010-02-16
M

Mission

culture familiale de jardins potagers que les exploitants cultivent personnellement à l'exclusion de tout usage commercial, la propriétaire de ces jardins familiaux est la commune de Domloup qui est chargée de l'aménagement de ces espaces verts (chaussée, allées piétonnes, aires de stationnement, adductions d'eau, clôtures, abris de jardins), ainsi que la mise à disposition d'un composteur individuel et d'un récupérateur d'eau pluviale individuel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Domloup (35410)

Associations de Domloup

Siège INSEE

ALLEE DE L'ETANG, 35410 DOMLOUP

Contact

#

Identifiants

RNA
W353008532
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
528013212
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 353P

Activité

jardins ouvriers, floralies

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr