A.P.E.L. DE L'INSTITUTION NOTRE-DAME DU VIEUX COURS

Active Rennes 1951-12-07
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; réunir toute personne investie de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement ; assurer leur information, leur représentation ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation ; participer à la vie de la communauté éducative dans le respect des compétences de chacun des partenaires ; promouvoir le caractère propre exprimé dans le projet éducatif de l'établissement en collaboration avec ses responsables et les organismes qui s'y intéressent ; à cette effet, l'association adhère à l'union départementale des apel, adhérente à l'union régionale des apel, elle-même membre de l'union nationale des apel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rennes (35000)

Associations de Rennes

Siège INSEE

19 BOULEVARD DE LA LIBERTE, 35000 RENNES

Contact

#

Identifiants

RNA
W353007989
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924508864
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0353002331
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 353P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr