O.C.A.V.I. OFFICE COMMUNAUTAIRE DES ASSOCIATIONS DU VAL D'ILLE Active Melesse Scoutisme Club de sport W353004396 479679151 Créée en 2003 encourager et soutenir les initatives tendant à developper les activités socio éducatives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Melesse (35520) 6 RUE DES LANDELLES, 35520 MELESSE Identifiants RNAW353004396 SIREN479679151 HIST.0353021138 Historique Créée le 20/02/2003, dernière déclaration le 21/11/2025 6 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 20/01/2003 Enregistrement INSEE 20/02/2003 Création 01/03/2017 Dernier évènement INSEE 21/11/2025 Dernière déclaration 02/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 21/11/2025 / Modification 21/11/2025 Modification Transfert du siège : 8 rue des Landelles, 35520 Melesse Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Scoutisme / Club de sport Scoutisme 009015associations socio-éducatives, scoutisme Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.