O.C.A.V.I. OFFICE COMMUNAUTAIRE DES ASSOCIATIONS DU VAL D'ILLE Active Melesse Scoutisme Club de sport W353004396 479679151 Employeuse Créée en 2003 encourager et soutenir les initatives tendant à developper les activités socio éducatives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Melesse (35520) 6 RUE DES LANDELLES, 35520 MELESSE Identifiants RNAW353004396 SIREN479679151 HIST.0353021138 Historique Créée le 20/02/2003, dernière déclaration le 21/11/2025 6 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 20/01/2003 Enregistrement INSEE 20/02/2003 Création 01/03/2017 Dernier évènement INSEE 21/11/2025 Dernière déclaration 02/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 21/11/2025 / Modification 21/11/2025 Modification Transfert du siège : 8 rue des Landelles, 35520 Melesse Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Scoutisme / Club de sport Scoutisme 009015associations socio-éducatives, scoutisme Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.