OGEC DE L'ÉCOLE SAINT-VINCENT DE PAUL DE DOMAGNÉ

Active Domagné 1947-03-27
M

Mission

DANS LE RESPECT DE DROIT FRANCAIS D'UNE PART, DU STATUT DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE EN VIGUEUR ET DES ACCORDS ET CONVENTIONS CONCLU AU SEIN DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE D'AUTRE PART, D'ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTFONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE. ELLE POURRA REALISER TOUTES LES ACTIVITES PARASCOLAIRES TELLES QUE L'ACCUEIL L'HEBERGEMENT, LA RESTAURATION...

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Domagné (35113)

Associations de Domagné

Siège INSEE

16 PLACE DE L’EGLISE, 35113 DOMAGNE

Contact

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Identifiants

RNA
W353003898
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777675356
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
77767535600011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0353001515
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 351S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr