M
Mission
LA NEGOCIATION ET LA CONCLUSION DE TOUS BAUX DE CHASSE ET DE PECHE SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE FRANCAIS.L'ORGANISATION DE L'EXERCICE DE LA CHASSE ET DE LA PECHE POUR TOUS SES MEMBRE. DE FAVORISER LE REPEUPLEMENT DU GIBIER. DE DETRUIRE LES ANIMAUX NUISIBLES. DE REPRIMER LE BRACONNAGE
Domaines
- chasse 👉 Vitré Communauté
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Commune & Contact
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Rannée (35130)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W353001753
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0353003783
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 351S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr