A.S.S.U.R.E. DU SITE D'ENFOUISSEMENT DE POINT-CLOS (ASSOCIATION SUIVI DU SITE PAR USAGERS ET RIVERAINS ENSEMBLE)

Active Gaël 2004-03-29
M

Mission

ETRE RECONNU COMME PARTENAIRE DANS LA VIE ET LE FONCTIONNEMENT DU SITE D'ENFOUISSEMENT DE POINT-CLOS - POUVOIR CONSTATER LE RESPECT DE LA REGLEMENTATION ACTUELLE ET FUTURE - AVOIR UN DROIT DE REGARD EN TOUT TEMPS ET SANS LIMITATION SUR TOUTES IMPLANTATIONS D'ACTIVITES, EN LIEN AVEC LE STOCKAGE, LE CONDITIONNEMENT DE DECHETS, DE QUELQUES ORIGINES QU'ILS SOIENT

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gaël (35290)

Associations de Gaël

Contact

#

Identifiants

RNA
W353001538
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0353021989
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 353P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr