A.S.S.U.R.E. DU SITE D'ENFOUISSEMENT DE POINT-CLOS (ASSOCIATION SUIVI DU SITE PAR USAGERS ET RIVERAINS ENSEMBLE)

Activité

Mission

ETRE RECONNU COMME PARTENAIRE DANS LA VIE ET LE FONCTIONNEMENT DU SITE D'ENFOUISSEMENT DE POINT-CLOS - POUVOIR CONSTATER LE RESPECT DE LA REGLEMENTATION ACTUELLE ET FUTURE - AVOIR UN DROIT DE REGARD EN TOUT TEMPS ET SANS LIMITATION SUR TOUTES IMPLANTATIONS D'ACTIVITES, EN LIEN AVEC LE STOCKAGE, LE CONDITIONNEMENT DE DECHETS, DE QUELQUES ORIGINES QU'ILS SOIENT

Commune

Gaël (35290)

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

  • comités de défense, de sauvegarde

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

  • Vous êtes une administration publique ? Débloquez l'accès à toutes les données du site avec votre compte Assoce
  • Vous souhaitez diffuser vos actions, vos informations de contact, ce sera bientôt possible sur votre compte assoce

Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W353001538

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0353021989

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 353P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.