A.S.C.O.P.O.L. Active Cesson-Sévigné Économie Développement éco W353001157 Créée en 2003 Organisation d'actions commerciales à but non lucratif et caritatif Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cesson-Sévigné (35510) Identifiants RNAW353001157 HIST.0353021575 Historique Créée le 07/10/2003, dernière déclaration le 23/06/2010 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 07/10/2003 Création 23/06/2010 Dernière déclaration 23/07/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Économie / Développement éco Économie 022000conduite d'activités économiques Développement éco 022542association à but commercial, développement économique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.