Mission
OBJET DE LA SECTION CONSISTE A OEUVRER A L'AMELIORATION DU SORT DES ACCIDENTES DE LA VIE (VICTIMES D'ACCIDENTS DU TRAVAIL DE LA ROUTE DE MALADIES PROFESSIONNELLES DE CATASTROPHES NATURELLES OU INDUSTRIELLES D'ACCIDENTS MEDICAUX OU DOMESTIQUE D'AGRESSIONS OU D'ACTES DE TERRORISME)
Domaines
- établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) 👉 Val d'Ille-Aubigné
Commune & Contact
Commune
Saint-Aubin-d'Aubigné (35250)Associations de Saint-Aubin-d'Aubigné
Siège INSEE
MAIRIE, 35250 SAINT AUBIN D'AUBIGNEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 353P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T)
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr