ASSOCIATION DES ETUDIANTS DES DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER (ADOM) Active Rennes Personnel scolaire Recherche W353000366 Créée en 1982 Activites socio-culturelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rennes (35000) Identifiants RNAW353000366 HIST.0353007859 Historique Créée le 27/10/1982, dernière déclaration le 29/11/2005 4 évènements 27/10/1982 Création 06/11/1982 Publication au Journal Officiel 29/11/2005 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire / Recherche Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Recherche 016000recherche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.