COMITE DE VIGILANCE DES RIVERAINS DU CANAL SAINT MARTIN

Active Rennes 2002-12-09
M

Mission

DEFENDRE LA QUALITE DE L'ENVIRONNEMENT ET L'AMELIORATION DE L'HABITAT, DE L'URBANISME, DE LA PROTECTION DE LA NATURE, LE CADRE DE VIE DES RESIDENTS DU QUARTIER SAINT MARTIN AINSI QUE LES INTERETS DES MEMBRES DE L'ASSOCIATION ET D'ENGAGER TOUT RECOURS PERMETTANT DE PRESERVER CES INTERETS - L'ASSOCIATION PEUT ADHERER A D'AUTRES ASSOCIATIONS OU FEDRATIONS D'ASSOCATIONS AYANT LES MEMES OBJECTIFS APRES APPROBATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - L'ASSOCIATION INTERVIENT EN EXERCANT TOUT DROIT DE DEFENS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rennes (35000)

Associations de Rennes

Contact

#

Identifiants

RNA
W353000363
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0353021000
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 353P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr