COMICE AGRICOLE CANTON DU SEL DE BRETAGNE Active Sel-de-Bretagne Agriculture W352006349 930798616 Créée en 2024 rechercher, Encourager, Diffuser et Promouvoir le monde agricole Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sel-de-Bretagne (35320) 1 RUE CHATEAUBRIAND, 35320 LE SEL-DE-BRETAGNE Identifiants RNAW352006349 SIREN930798616 Historique Créée le 04/07/2024, dernière déclaration le 04/07/2024 6 évènements 04/07/2024 Création 04/07/2024 Dernière déclaration 04/07/2024 Enregistrement INSEE 04/07/2024 Dernier évènement INSEE 09/07/2024 Publication au Journal Officiel 09/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Agriculture Agriculture 023020associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.