ART FLORE Active Bains-sur-Oust Faune sauvage W352001313 923640254 Créée en 1901 promouvoir des activites de loisirs a partir de la creation en artfloral Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bains-sur-Oust (35600) 35600 BAINS-SUR-OUST Identifiants RNAW352001313 SIREN923640254 HIST.0352002199 Historique Créée le 01/09/1901, dernière déclaration le 30/01/2023 5 évènements 01/09/1901 Création 01/09/1901 Enregistrement INSEE 01/09/1901 Dernier évènement INSEE 30/01/2023 Dernière déclaration 03/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Faune sauvage Faune sauvage 024025préservation de la faune sauvage Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.