M
Mission
regrouper trois associations de gestion d'établissements catholiques d'enseignement - OGEC ou AEPEC - organisés en regroupement pédagogique intercommunal afin d'optimiser la répartition des participations des trois communes du RPI, aux frais de fonctionnement, et d'en justifier globalement leur utilisation conformément à la loi Debré, chaque OGEC ou AEPEC porte un cycle pédagogique spécifique
Domaines
- éducation formation 👉 Vallons de Haute-Bretagne Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Les Brulais (35330)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W352000769
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 352S
Activité
éducation formation
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr