M
Mission
Assurer le fonctionnement materiel des ecoles libres de bourg-des-comptes.
Domaines
- éducation formation 👉 Vallons de Haute-Bretagne Communauté
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Vallons de Haute-Bretagne Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Bourg-des-Comptes (35890)Associations de Bourg-des-Comptes
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W352000290
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0352000294
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 352S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
éducation formation
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr