CLUB 'LE PALET BAINSOIS' Dissoute Bains-sur-Oust Sport Pétanque W352000241 Créée en 2003 Cette association est dissoute depuis le 2010-12-11. Sport et loisirs
Données officielles Sources / RNA Siège Bains-sur-Oust (35600) Identifiants RNAW352000241 HIST.0352001792 Historique Créée le 04/04/2003, dernière déclaration le 24/01/2011 5 évènements 04/04/2003 Création 24/05/2003 Publication au Journal Officiel 11/12/2010 Dissolution 24/01/2011 Dernière déclaration 15/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Pétanque Sport 011000Sports, activités de plein air Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.