Mission
production d'oeuvres musicale, phonographique, audiovisuelle et cinématographique édition d'oeuvres musicales et/ou littéraires ainsi que l'acquisition et l'administration de tout droit nécessaire à l'exploitation d'oeuvres musicales perception des droits d'auteur de toute nature acquisition, concession, cession, prise de licence, gestion, exploitation directement ou indirectement, sous toute forme et dans le cadre des lois en vigueur organisation d'événements culturels, artistiques, musicales, spectacles vivants
Domaines
- promotion de l'art et des artistes 👉 Couesnon Marches de Bretagne
Commune & Contact
Commune
Bazouges-la-Pérouse (35560)Associations de Bazouges-la-Pérouse
Siège INSEE
7 RUE DE LA POTERIE, 35560 BAZOUGES-LA-PEROUSEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 351S
Activité
promotion de l'art et des artistes
NAF : Enregistrement sonore et édition musicale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr