COMITE DES FETES DE LE TIERCENT Active Le Tiercent Loisirs Comités des fêtes Club de sport W351002287 831107339 Créée en 1971 organisation des loisirs et manifestations dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Le Tiercent (35460) CHANTELOUP, 35460 LE TIERCENT Identifiants RNAW351002287 SIREN831107339 HIST.0351001386 Anciennes informations Historique Créée le 01/01/1971, dernière déclaration le 16/02/2026 5 évènements 01/01/1971 Création 01/08/2016 Enregistrement INSEE 01/08/2016 Dernier évènement INSEE 16/02/2026 Dernière déclaration 25/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes / Club de sport Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :1978-03-19 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.