FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE PUBLIC DE CHATEAUBOURG Active Châteaubourg Scoutisme W351002253 924430580 Créée en 2016 X Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Châteaubourg (35220) AVENUE DES GENETS, 35220 CHATEAUBOURG Identifiants RNAW351002253 SIREN924430580 HIST.0353016603 Anciennes informations Historique Créée le 12/05/2016, dernière déclaration le 12/05/2016 5 évènements 12/05/2016 Création 12/05/2016 Dernière déclaration 12/05/2016 Enregistrement INSEE 12/05/2016 Dernier évènement INSEE 10/11/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Scoutisme Scoutisme 009015associations socio-éducatives, scoutisme Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.