M
Mission
Défendre les intére^ts communs de ses membres dans le cadre du non respect par la SNV LES DOMAINES D'ARMORIQUE des engagements souscrits aux termes des actes de ventes en état futur d'achèvement de l'ensemble immobilier situé à Saint Malo, chaussée du sillon dénommé "LE GRAND SILLON"
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Fougères Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
FOUGERES (35300)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W351001149
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 351S
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr