ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE LA RUE DE LA FORET ET DE LA PLACE GAMBETTA Active Fougères Comités des fêtes W351000944 Créée en 1901 Animation du quartier. Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fougères (35300) Identifiants RNAW351000944 HIST.0351000829 Historique Créée le 01/01/1901, dernière déclaration le 11/06/1999 4 évènements 01/01/1901 Création 08/03/1960 Publication au Journal Officiel 11/06/1999 Dernière déclaration 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.