COMITE LOCAL DES FETES DE BILLE Active Billé Comités des fêtes W351000760 492086137 Créée en 1975 Prévoir et organiser les fêtes locales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Billé (35133) 5 RUE DE FOUGERES, 35133 BILLE Identifiants RNAW351000760 SIREN492086137 HIST.0351001270 Historique Créée le 11/09/1975, dernière déclaration le 25/02/2025 5 évènements 13/08/1975 Enregistrement INSEE 11/09/1975 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 25/02/2025 Dernière déclaration 27/08/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.