M
Mission
Assumer juridiquement, dans le respect du droit francais, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique, la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente.
Domaines
- éducation formation 👉 Fougères Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Sauveur-des-Landes (35133)Associations de Saint-Sauveur-des-Landes
Siège INSEE
1 ALLEE DE MARMOUTIERS, 35133 SAINT-SAUVEUR-DES-LANDESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W351000602
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
777779513
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
77777951300020
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0351000445
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 351S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
éducation formation
NAF : Enseignement primaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr