BALARUC-PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT

Active Balaruc-les-Bains 1993-05-13
M

Mission

la préservation des écosystèmes naturels, aquatiques, des sites et des zones humides ; la protection du patrimoine historique, archéologique et culturel de balaruc les bains ainsi qu'environnemental (pollution, bruits, etc) ; agir en concertation avec la population et les élus locaux afin de sensibiliser et d'agir pour sauvegarder l'identité de balaruc les bains, sa qualité urbanistique et la préservation du cadre de vie de ses habitants ; promouvoir, un habitat raisonné, respectueux de l'existant, lutter contre la densification urbaine ainsi que l'élévation excessive dans les zones actuellement préservées sur une ville déjà fortement urbanisée ; s'opposer à tout projet d'urbanisation ou de planification qui présenterait des risques présents ou futurs en contradiction avec les objectifs précités ou qui ne respecterait pas le code de l'urbanisme.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Balaruc-les-Bains (34540)

Associations de Balaruc-les-Bains

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Identifiants

RNA
W343033793
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0343019224
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-08-13
  • Ancien titre : BALARUC PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
  • Nouveau titre : BALARUC-PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT
  • Nouvel objet : la préservation des écosystèmes naturels, aquatiques, des sites et des zones humides ; la protection du patrimoine historique, archéologique et culturel de balaruc les bains ainsi qu'environnemental(pollution, bruits, etc) ; agir en concertation avec la population et les élus locaux afin de sensibiliser et d'agir pour sauvegarder l'identité de balaruc les bains, sa qualité urbanistique et la préservation du cadre de vie de ses habitants ; promouvoir, un habitat raisonné, respectueux de l'existant, lutter contre la densification urbaine ainsi que l'élévation excessive dans les zones actuellement préservées sur une ville déjà fortement urbanisée ; s'opposer à tout projet d'urbanisation ou de planification qui présenterait des risques présents ou futurs en contradiction avec les objectifs précités ou qui ne respecterait pas le code de l'urbanisme.
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 343P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr