AAPPMA "LES TROIS MOULINS" Active SAINT JEAN DE CORNIES Pêche W343031230 Créée en 1954 pêche et protection du milieu aquatique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège SAINT JEAN DE CORNIES (34160) Identifiants RNAW343031230 HIST.0343003551 Anciennes informations Historique Créée le 20/12/1954, dernière déclaration le 22/06/2023 4 évènements 20/12/1954 Création 27/12/1954 Publication au Journal Officiel 22/06/2023 Dernière déclaration 07/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.