AMICALE DES FRANÇAIS D'OUTRE MER ET LEURS AMIS (A.F.O.M.A.) Active Montpellier Droits rapatriés W343022456 Créée en 1994 organisations de loisirs Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montpellier (34070) Identifiants RNAW343022456 HIST.0343020067 Anciennes informations Historique Créée le 13/01/1994, dernière déclaration le 13/10/2022 4 évènements 13/01/1994 Création 26/01/1994 Publication au Journal Officiel 13/10/2022 Dernière déclaration 20/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits rapatriés Droits rapatriés 003045défense des droits des personnes rapatriées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationRetour le 07/05/2018 : Manque les documents relatifs à la modification du siège social Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.