RAS LES OREILLES ( LES RIVERAINS DE L' A750 A JUVIGNAC ) ET LES SINISTRES DES INONDATIONS DU 6 OCTOBRE 2014

Active Juvignac 2001-09-28
M

Mission

obtenir des protections contre les nuisances sonores et atmospheriques générées par l'A750 ; aménagements définitifs contre les risques d'inondations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Juvignac (34990)

Associations de Juvignac

Contact

#

Identifiants

RNA
W343019247
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0343029680
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 343P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr