ENSEMBLE A COMBAILLAUX - PIC SAINT LOUP

Active Combaillaux 2014-05-19
M

Mission

protéger l'environnement; la biodiversité; les écosystèmes; la santé et le cadre de vie ; prévenir les risques naturels et technologiques et lutter contre les pollutions et les nuisances ; veiller à un aménagement soutenable du territoire et un urbanisme économe; harmonieux et équilibré ; connaître; protéger et valoriser le patrimoine bâti et les paysages urbains au plan architectural; culturel ou historique ; animer la vie publique locale ; elle exerce des activités principalement sur l'ensemble du territoire de la ccgrsl et à l'égard de tout fait et acte qui bien que né ou réalisé en dehors de son champs de compétence "ratione loci" est de nature à contrevenir à son objet social

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Combaillaux (34980)

Associations de Combaillaux

Siège INSEE

5 ALLEE DU MIRADOU, 34980 COMBAILLAUX

Contact

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Identifiants

RNA
W343017120
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
807775176
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 342S

Activité

activités civiques, information civique

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr