COMITE FNACA DE FABREGUES Active Fabrègues Anciens combattants Loisirs W343015231 923233670 Créée en 1982 anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Fabrègues (34690) 8 RUE DU MOULIN, 34690 FABREGUES Identifiants RNAW343015231 SIREN923233670 HIST.0343009085 Historique Créée le 30/04/1982, dernière déclaration le 11/02/2016 5 évènements 30/04/1982 Création 30/04/1982 Enregistrement INSEE 30/04/1982 Dernier évènement INSEE 11/02/2016 Dernière déclaration 01/04/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants / Loisirs Anciens combattants 038105anciens combattants Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.