ASSOCIATION CULTUELLE MUSULMANE Active Frontignan Droits rapatriés W343013910 889634960 Créée en 1990 assurer les liens culturels des musulmans afin de permettre a ses adherents l accomplissent de leur devoir religieux Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Frontignan (34110) 31 RUE DE LA FONT, 34110 FRONTIGNAN Identifiants RNAW343013910 SIREN889634960 SIREN107497976autre HIST.0343015443 Historique Créée le 23/01/1990, dernière déclaration le 04/12/2025 6 évènements 23/01/1990 Création 23/01/1990 Enregistrement INSEE 23/01/1990 Dernier évènement INSEE 14/03/1990 Publication au Journal Officiel 04/12/2025 Dernière déclaration 09/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 04/12/2025 / Modification 04/12/2025 Modification Transfert du siège : 32 avenue de la Libération, 34110 Frontignan Télécharger l'annonce Lien permanent 04/12/2025 Modification Transfert du siège : 32 avenue de la Libération, 34110 Frontignan Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Droits rapatriés Droits rapatriés 003045défense des droits des personnes rapatriées Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :1990-03-14 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.