AMICALE DU PERSONNEL DU COLLEGE DE CLAPIERS Active Clapiers Personnel entreprise W343012381 Créée en 1993 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Clapiers (34830) Identifiants RNAW343012381 HIST.0343019798 Historique Créée le 05/11/1993, dernière déclaration le 08/07/2022 4 évènements 05/11/1993 Création 01/12/1993 Publication au Journal Officiel 08/07/2022 Dernière déclaration 09/01/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1993-12-01 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.