AMICALE DES TRAVAILLEURS ET COMMERCANTS MAROCAINS Active Montpellier Droits rapatriés W343011875 Créée en 1974 defense des travailleur et commerçants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montpellier (34000) Identifiants RNAW343011875 HIST.0343006295 Historique Créée le 21/06/1974, dernière déclaration le 09/07/2019 4 évènements 21/06/1974 Création 11/07/1974 Publication au Journal Officiel 09/07/2019 Dernière déclaration 09/07/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits rapatriés Droits rapatriés 003045défense des droits des personnes rapatriées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.